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Le Thoer Avocat est un cabinet basé à Nantes, dédié à l'accompagnement des professionnels des secteurs culturels et créatifs. Fort d'une expertise reconnue dans les domaines de la musique, du spectacle, de l'audiovisuel, des arts graphiques et plastiques, de l'édition et des nouvelles technologies, le cabinet met un point d'honneur à instaurer une relation de confiance et de transparence avec ses clients. Sa mission est d’assurer un conseil juridique pointu et une représentation efficace, en tenant compte des spécificités du monde artistique et associatif. Le Thoer Avocat s’engage à défendre au mieux les intérêts de ses clients tout en valorisant l’innovation, la rigueur et l’écoute.
Droit de la propriété intellectuelle : protection et valorisation des droits d’auteur (musique, spectacle, jeu vidéo, audiovisuel, édition, arts graphiques et plastiques)
Droits voisins des producteurs et artistes-interprètes
Négociation et rédaction de contrats d’exploitation d’œuvres et de marques
Conseil et assistance en droit des marques (antériorité, dépôt INPI, cessions, licences)
Droit à l’image
Aspects fiscaux et sociaux du droit d’auteur
Droit du travail appliqué au secteur culturel (embauche d’artistes et techniciens, intermittence, accueil d’artistes étrangers, cumul de statuts)
Droit des associations et des fondations : création, modifications statutaires, rédaction de règlements intérieurs, financement (mécénat, sponsoring, subventions), choix de structure juridique, fiscalité des associations
Le cabinet est animé par une avocate expérimentée, disposant d’un solide parcours universitaire et professionnel dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit des industries créatives. L’approche personnalisée et la connaissance fine des enjeux du secteur permettent de proposer un accompagnement adapté à chaque client, qu’il s’agisse de créateurs individuels, d’associations ou de structures du spectacle vivant et de l’audiovisuel.
