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Depuis plus de dix ans, Ortsman Avocats accompagne les acteurs des secteurs Culture & Médias, en particulier dans les domaines de l’audiovisuel, du multimédia, du jeu vidéo et de la production musicale. Le cabinet propose une assistance juridique de proximité, axée sur l’écoute et la compréhension des ambitions de ses clients, afin de leur permettre de se concentrer sur leur cœur de métier. S’appuyant sur un réseau de partenaires spécialisés, Ortsman Avocats assure également la coordination de dossiers impliquant des compétences transversales, notamment en droit bancaire, fiscal et social. L’engagement du cabinet repose sur la défense des intérêts de ses clients et la recherche de solutions sur mesure, dans le respect de valeurs d’exigence, de rigueur et d’innovation.
Droit des contrats : contrats de production (deal memo, coproduction, distribution, exploitation), négociation des contrats de financement, audit contractuel, contrats de prestation de services, conditions générales de vente et d'achat.
Propriété intellectuelle : gestion de la chaîne des droits, clearance (droit des marques, droit d'auteur), rédaction et négociation de contrats d’auteurs, contrats d’exploitation de droits dérivés, négociation avec les agents.
Droit du travail : rédaction de contrats de travail et d’engagement (artistes-interprètes, artistes de complément), rupture du contrat de travail, contentieux prud’homal.
Le cabinet intervient également en coordination avec des partenaires sur des questions de droit bancaire, fiscal, social et des sociétés.
L’équipe est composée d’avocats expérimentés, animés par une solide expertise dans les secteurs culturels, créatifs et artistiques. Le cabinet travaille en étroite collaboration avec des partenaires spécialisés pour offrir un accompagnement juridique complet et adapté aux besoins spécifiques de chaque dossier. Cette organisation permet de garantir une prise en charge efficace et transversale des problématiques juridiques rencontrées par la clientèle.
